POWERBEE.ENERGY Politique en matière de confidentialité et de cookies

GDPR – Assurer la conformité avec le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.

CHAPITRE I : POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

L’objectif de cette politique de confidentialité est de respecter les sept principes du Règlement général sur la protection des données (RGPD) :

• Légalité, équité et transparence
• Limitation de l’objet
• Minimisation des données
• Précision
• Limites de stockage
• Intégrité et confidentialité (sécurité)
• Responsabilité

PowerBee s’efforce de protéger les données personnelles. Nous prenons donc toutes les mesures nécessaires pour protéger la vie privée de ceux qui visitent et utilisent (ci-après dénommés « utilisateurs ») le site web de PowerBee (ci-après dénommé « le site »).

Les utilisateurs trouveront ci-dessous les dispositions relatives au traitement des données à caractère personnel qui s’appliquent lors de toute visite ou utilisation du site par les utilisateurs (ci-après dénommées « politique de confidentialité »).

1. Contexte

PowerBee traite les données personnelles des utilisateurs du site aux fins et dans les limites de la présente politique de confidentialité, lors de toute visite ou utilisation du site.

Lors du traitement des données personnelles, PowerBee doit se conformer aux lois et règlements en vigueur, à savoir le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (ci-après  » le Règlement « ).

À cet égard, et conformément au présent règlement, PowerBee :

• traite les données à caractère personnel visées à l’article 2 et aux fins qui y sont énoncées, après avoir obtenu le consentement préalable, libre et exprès des utilisateurs ; et
• traite également des données à caractère personnel pour permettre aux utilisateurs d’utiliser le site et pour les finalités nécessaires et légitimes énoncées à l’article 3 de la politique de protection de la vie privée.

En accédant au site et en l’utilisant, les utilisateurs sont réputés avoir lu et accepté la politique de confidentialité.

2. Traitement des données personnelles soumis au consentement préalable des utilisateurs

En visitant ou en utilisant le site, pour quelque raison que ce soit, l’utilisateur exprime son consentement libre, individuel, éclairé et sans ambiguïté à autoriser expressément PowerBee à traiter les données à caractère personnel conformément au règlement, dans les limites et pour les finalités indiquées ci-dessous et sans préjudice du traitement des données stipulé à l’article 3.

Les données personnelles fournies par l’utilisateur sont conservées dans un registre qui est contrôlé par PowerBee et reste à tout moment sous sa responsabilité, comme indiqué dans l’article 7.1.

2.1. Nature des données à caractère personnel traitées

PowerBee traite les données personnelles suivantes :

1. Nom(s), prénom(s), raison sociale, domicile/adresse, adresse électronique, numéro de téléphone fixe ou mobile ;
2. Données relatives aux cookies, conformément à l’article 7.3 ;
3. Toute autre information pouvant être échangée entre PowerBee et l’utilisateur, notamment par courrier électronique, lors de l’inscription de l’utilisateur ou de l’utilisation du site.

2.2. Traitement des données

Le traitement consiste à collecter, enregistrer, conserver, consulter, organiser, utiliser et croiser les données à caractère personnel visées à l’article 2.1.

2.3. Finalités du traitement des données à caractère personnel

Les données personnelles sont collectées et traitées par PowerBee aux fins suivantes :

1. Réaliser des enquêtes de satisfaction, des études statistiques, des analyses de tendances et des études de marché afin d’améliorer les activités de promotion, de publicité et de commercialisation liées à notre offre de services B2B, ce qui inclut le traitement de données à caractère personnel par des tiers.

3. Traitement de données à caractère personnel qui n’est pas soumis au consentement préalable de l’utilisateur

PowerBee traitera également les données à caractère personnel suivantes aux fins légitimes indiquées ci-dessous. Ce traitement de données personnelles effectué par PowerBee ne nécessite pas le consentement de l’utilisateur en vertu de l’article 6.1.f) du règlement.

Les données personnelles fournies par l’utilisateur sont conservées dans un registre qui est contrôlé par PowerBee et reste à tout moment sous sa responsabilité, comme indiqué dans l’article 7.1.

3.1. Nature des données traitées

PowerBee traite les données personnelles suivantes :

1. Nom(s), prénom(s), raison sociale, domicile/adresse, adresse électronique, numéro de téléphone fixe ou mobile ;
2. Toute autre information pouvant être échangée entre PowerBee et l’utilisateur, notamment par courrier électronique, lors de l’inscription de l’utilisateur ou de l’utilisation du site.

3.2. Le traitement des données

Le traitement consiste à collecter, enregistrer, conserver, consulter, organiser, utiliser et croiser les données à caractère personnel visées à l’article 2.1.

3.3. Finalités légitimes du traitement des données

PowerBee traite les données à caractère personnel visées à l’article 3.1 aux fins légitimes suivantes :

1. Promouvoir, annoncer et commercialiser les services B2B offerts par PowerBee ;
2. Réaliser des enquêtes de satisfaction, des études statistiques, des analyses de tendances et des études de marché afin d’améliorer PowerBee’.

4. Droits de l’utilisateur

Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits de demander la rectification de leurs données, de s’opposer à leur traitement et de limiter le traitement, selon les modalités et dans les limites indiquées ci-dessous.

4.1. Droit d’accès

PowerBee fournit aux utilisateurs les informations suivantes :

• Le nom et les coordonnées du responsable du traitement des données :
• Les coordonnées du délégué à la protection des données ;
• Les données personnelles traitées ;
• Les finalités pour lesquelles les données à caractère personnel sont traitées et la base juridique de ce traitement ;
• Les destinataires ou catégories de destinataires des données à caractère personnel, le cas échéant ;
• Le cas échéant, le fait que le responsable du traitement a l’intention de transférer des données à caractère personnel vers un pays situé en dehors de l’Union européenne et : soit le fait que la Commission européenne a adopté une décision d’adéquation (ou non), et si une telle décision n’a pas été adoptée, les garanties offertes par le pays situé en dehors de l’Union européenne et les moyens mis en place pour obtenir des copies des données à caractère personnel.
• La possibilité de s’opposer au traitement automatisé de leurs données, y compris le profilage, à moins qu’il n’existe des motifs justifiés exigeant que PowerBee traite ces données, ainsi que la possibilité de s’opposer à tout traitement de leurs données à caractère personnel à des fins de marketing.

1. Les utilisateurs ont le droit de demander à recevoir les informations visées au présent article et aux articles 2.1 et 3.1.
2. Les utilisateurs peuvent obtenir une copie de toutes les données personnelles traitées. Pour toute copie supplémentaire demandée, PowerBee se réserve le droit de réclamer le paiement de tous les frais encourus pour cette nouvelle demande. Ces frais sont calculés sur la base des frais administratifs encourus pour la demande et ne dépassent pas 20 euros.
3. Les utilisateurs ont le droit d’accéder aux informations ou à une copie de celles-ci dans un format structuré, de sorte que les données à caractère personnel leur soient fournies dans un format conforme aux normes techniques en vigueur au moment où la demande d’accès a été faite. Ce format doit donc permettre une lisibilité automatique.

4.2. Droit de demander une rectification

PowerBee garantit et oblige les utilisateurs à mettre à jour et à rectifier leurs données personnelles si celles-ci deviennent incorrectes ou incomplètes.

4.3. Droit d’opposition au traitement des données

PowerBee permet aux utilisateurs de s’opposer au traitement total ou partiel de leurs données personnelles pour les raisons suivantes :

• Les données sont inexactes ;
• Le traitement n’est plus nécessaire aux fins pour lesquelles les données ont été collectées ;
• L’utilisateur a retiré son consentement ;
• Les données ont été traitées illégalement.

En outre, PowerBee permet aux utilisateurs de s’opposer à :

• le traitement automatique de leurs données, à moins qu’il n’existe des motifs justifiés exigeant que PowerBee effectue ce traitement ;
• tout traitement de leurs données à caractère personnel à des fins de marketing, y compris le profilage s’il est lié à ce marketing.

4.4. Droit à l’oubli

PowerBee s’engage également à donner suite à toute demande d’effacement de données personnelles dans les meilleurs délais (droit à l’oubli), lorsque :

• le traitement n’est plus nécessaire aux fins pour lesquelles les données ont été collectées ;
• l’utilisateur a retiré son consentement ;
• les données ont été traitées illégalement ou doivent être effacées en vertu d’une obligation légale ;
• l’utilisateur s’oppose au traitement automatique de ses données, tel que le profilage, et il n’existe aucun motif justifié obligeant PowerBee à effectuer ce traitement ;
• l’utilisateur s’oppose au traitement de ses données à caractère personnel à des fins de marketing, y compris le profilage s’il est lié à ce marketing.

4.5. Droit à la limitation du traitement des données

Les utilisateurs ont également le droit de restreindre le traitement de leurs données personnelles par PowerBee dans les cas suivants :

• l’utilisateur estime que les données personnelles sont inexactes, tandis que PowerBee vérifie l’exactitude des informations ;
• le traitement est illégal et l’utilisateur ne souhaite pas que ses données soient effacées mais demande à en limiter le traitement ;
• l’utilisateur s’oppose au traitement automatique, y compris au profilage ou au traitement de ses données à caractère personnel à des fins de marketing et il est nécessaire de vérifier la légitimité des raisons pour lesquelles PowerBee cherche à poursuivre ce traitement ;
• PowerBee n’a plus besoin des données personnelles traitées, mais la personne concernée souhaite qu’elles soient conservées pour établir, exercer ou défendre des droits légaux ;

4.6. Transfert de données à un responsable du traitement

Les utilisateurs peuvent transférer les données personnelles traitées par PowerBee à un autre contrôleur de données sans que PowerBee ne s’y oppose.

Pour qu’un tel transfert soit techniquement possible, les utilisateurs peuvent demander à PowerBee qu’il soit effectué directement par son contrôleur de données.

4.7. Modalités

Les droits reconnus à l’utilisateur doivent être exercés selon les modalités définies par l’article 7.5. PowerBee répondra à ces demandes d’information dans un délai d’un mois.

4.8. Notification

PowerBee notifiera à l’utilisateur toute donnée effacée ou rectifiée conformément à l’article 4, à moins qu’une telle notification ne s’avère impossible ou n’implique des efforts disproportionnés.

Cette notification est envoyée par lettre ou par courrier électronique, en utilisant les coordonnées fournies par l’utilisateur.

5. Localisation, conservation et durée de conservation des données à caractère personnel

PowerBee conserve les données personnelles des utilisateurs de manière appropriée et sécurisée sous une forme qui permet de les identifier et de les rendre disponibles.

Les données sont conservées et hébergées en Belgique. PowerBee fournit toutes les garanties de sécurité nécessaires ou utiles au regard des normes techniques actuelles.

Les données personnelles des utilisateurs sont conservées par PowerBee pour les finalités visées aux articles 2 et 3 pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire à la réalisation de la finalité du traitement, pour l’ensemble des finalités régies par les articles 2 et 3.

6. Responsabilité de PowerBee – Responsable du traitement des données

6.1.

PowerBee veille à ce que le traitement des données personnelles soit effectué de manière licite, loyale et transparente à l’égard de l’utilisateur concerné. Tout traitement de données effectué par PowerBee doit être conforme au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, ainsi qu’à la présente politique de confidentialité.

PowerBee met en œuvre tous les moyens raisonnables et appropriés pour garantir la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données à caractère personnel qu’elle traite. Ces mesures techniques et organisationnelles sont expliquées dans le manuel de protection des données qui peut être obtenu auprès de la personne de contact mentionnée à l’article 7.5.

Les mesures techniques comprennent l’anonymisation et le cryptage des données à caractère personnel, en fonction de la finalité.

Les mesures organisationnelles comprennent la réalisation d’audits internes, en plus des audits auxquels PowerBee peut être soumise par les autorités belges.

Si nécessaire, PowerBee et le délégué à la protection des données procèdent à une analyse d’impact lorsque le traitement des données est susceptible de présenter un risque élevé pour les utilisateurs.

6.2.

Les données personnelles des utilisateurs ne sont pas transmises à des tiers autres que les partenaires de PowerBee, sauf dans les cas suivants :

• le transfert de données est rendu obligatoire par une loi ou un règlement ou lorsqu’il est ordonné par une autorité administrative ou judiciaire ;
• le transfert de données s’avère nécessaire pour la fourniture des services de PowerBee ou des services de maintenance du site web ;
• l’utilisateur a consenti à un tel transfert.

PowerBee n’est pas responsable du traitement des données personnelles des utilisateurs par des partenaires qui fournissent leurs services en leur nom propre et est responsable des dommages causés par un traitement des données personnelles contraire au règlement.

Dans la mesure où le traitement est effectué par un partenaire pour le compte de PowerBee, le sous-traitant doit fournir des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées et, plus généralement, quant au respect du règlement. En particulier, le sous-traitant est tenu de se conformer au règlement et, par conséquent, de tenir un registre des activités de traitement.

7. Divers

7.1. Enregistrement des données à caractère personnel

En tant que responsable du traitement des données personnelles, PowerBee tient un registre de toutes ses activités de traitement des données. Ce registre contient toutes les informations relatives au type de données traitées, aux personnes concernées, aux destinataires potentiels des données, aux finalités du traitement des données et à la durée de conservation des données, ainsi qu’une description générale des mesures de sécurité techniques et organisationnelles mises en place.

Cet enregistrement est contrôlé par PowerBee et reste à tout moment sous sa responsabilité. En plus des informations ci-dessus, cet enregistrement comprend :

• une description des finalités du traitement ;
• une description des catégories de personnes concernées et des catégories de données à caractère personnel ;
• les catégories de destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été ou seront envoyées, y compris les destinataires dans les pays non membres de l’UE ou les organisations internationales ;
• les délais d’effacement des différentes catégories de données.

7.2. Intégralité de l’accord – modification de la politique de confidentialité

La politique de confidentialité contient l’ensemble des dispositions contractuelles liant les utilisateurs, sans préjudice des conditions légales du site dont elles font partie intégrante. Les dispositions légales du site restent applicables pour tout ce qui ne concerne pas la protection des données personnelles des utilisateurs.

En outre, PowerBee se réserve le droit de modifier la politique de confidentialité. Toute mise à jour est opposable aux utilisateurs une fois publiée sur le site. PowerBee s’engage à indiquer la date de mise en ligne de la politique de confidentialité figurant sur le site.

7.3. Politique en matière de cookies et de traceurs (données analytiques)

1. Un « cookie » est un ensemble de données que le Site enregistre de manière temporaire ou permanente sur le système de l’Utilisateur par le biais de son navigateur web. Le Site utilise des cookies afin de rendre la navigation plus efficace, plus utile et plus fiable.
   
   Certains de ces cookies sont indispensables au fonctionnement du site, d’autres sont destinés à améliorer l’expérience de l’utilisateur et la navigation sur le Site. Un « tracker » est un ensemble de données collectées lors de la navigation sur le site et centralisées sur un serveur partenaire.
2. En accédant au site et en l’utilisant, les utilisateurs acceptent expressément la politique d’utilisation des cookies et des traceurs de PowerBee.
3. Le site utilise les données et les cookies correspondants conformément au chapitre II de la présente politique de confidentialité : « Politique en matière de cookies », ci-dessous.

7.4. Contact – Informations sur l’identité du responsable du traitement des données et du délégué à la protection des données

PowerBee peut être contacté pour toute question relative à la protection des données personnelles des utilisateurs par l’intermédiaire de l’adresse suivante :

• Courrier : Place Anneessensplein 2A, 1000 Bruxelles, Belgique
• Courriel : info@powerbee.energy
• Téléphone : +32 4 99998303

Le contrôleur des données au sein de PowerBee est ? ????.

PowerBee a également désigné un délégué à la protection des données conformément à l’article 37 du règlement précité. Cette personne peut être contactée par courrier électronique : legal@PowerBee.com. Le contrôleur des données et le responsable de la protection des données sont chargés de veiller à ce que le traitement des données personnelles des utilisateurs par PowerBee soit contrôlé et conforme aux exigences légales.

7.5. Autorité de protection des données

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, l’Utilisateur a le droit de demander des informations supplémentaires ou de déposer une plainte auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données.

Les coordonnées de l’autorité belge de protection des données sont les suivantes :

• 
  

  Data Protection Authority / Autorité pour la protection des donnéesAdresse : Rue de la Presse, 35, 1000 Bruxelles, Belgique Téléphone : +32 2 274 48 00 Fax : +32 2 274 48 35 Email : commission@privacycommission.be

Site web : https://www.dataprotectionauthority.be/citizen

Chapitre II POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIE

1. Qu’est-ce qu’un biscuit ?

Les cookies sont de petits fichiers texte qui peuvent être stockés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez des sites web.

Le cookie contient un code unique permettant de reconnaître votre navigateur pendant votre visite sur le site web (« cookie de session ») ou lors de visites ultérieures répétées (« cookie permanent »). Les cookies peuvent être installés par le serveur du site que vous visitez ou par des partenaires avec lesquels ce site collabore. Le serveur du site web ne peut lire que les cookies qu’il a lui-même installés et n’a pas accès aux autres informations présentes sur votre ordinateur ou votre appareil mobile. Les cookies sont stockés dans le répertoire de votre navigateur sur votre ordinateur ou votre appareil mobile. Un cookie se compose généralement du nom du serveur qui l’a placé, d’une date d’expiration et d’un code unique crypté.

Important : les cookies sont totalement inoffensifs. Ils n’effacent pas les données de votre ordinateur, n’altèrent pas les fichiers ou les logiciels et ne peuvent pas contenir de virus.

2. À quoi servent les cookies ?

Grâce à un cookie, notre site web peut vous reconnaître tout en préservant votre anonymat. Le site web lit vos préférences et s’adapte automatiquement à vos souhaits. Toutefois, ces informations ne sont en aucun cas liées à votre nom ou à votre identité. Ainsi, par exemple, ces cookies vous permettent de surfer directement dans votre langue, vous évitant à chaque fois de compléter vos données de connexion. Il est évident qu’ils rendent l’utilisation de ce site beaucoup plus rapide et agréable.

Les cookies peuvent vous aider à être plus efficace. Vous est-il déjà arrivé de mettre un article dans un panier virtuel sur un site de vente en ligne et de revenir quelques jours plus tard pour constater que votre article s’y trouvait toujours ? Il s’agit d’un exemple du travail des cookies.

Les cookies peuvent également être utilisés pour rendre le contenu d’un site web ou d’une publicité sur ce site plus pertinent pour le visiteur et pour adapter le site web aux goûts et aux besoins personnels du visiteur.

3. Quels sont les types de cookies utilisés ?

Nous utilisons différents types de cookies sur ce site web.

Cookies nécessaires

Ces cookies sont indispensables pour visiter notre site web et utiliser certaines parties du site.

FlexoCMS.CookiePolicy

Stockage de votre préférence pour l’utilisation de cookies sur le site

Durée : 1 an

FlexoCMS.FrontUICulture

Stockage du choix de la langue. Lors de votre première visite sur le site, vous devez choisir votre langue (anglais, néerlandais ou français). Lors de votre prochaine visite, vous n’aurez plus à faire ce choix car un cookie « langue » a été stocké sur votre appareil.

Durée : 1 an

FlexoCMS.SID

Stockage de l’identifiant de la session. Il permet de reconnaître votre navigateur lors de votre visite sur le site web.

Durée : 1 an

Demande de clé de vérification

Stockage d’un jeton anti-falsification (prévention des attaques CSRF).

Ce cookie est une mesure de sécurité destinée à protéger notre site contre l’envoi non autorisé de données via forms…..

Cookies de session. Le cookie expire automatiquement à la fermeture du navigateur.

Cookies d’analyse

Nous utilisons des cookies d’analyse pour obtenir des informations sur l’utilisation de notre site web par les visiteurs (pages visitées, durée moyenne de la visite, …) afin d’améliorer le contenu de notre site web, de l’adapter aux souhaits des visiteurs et de le rendre plus convivial. Pour l’analyse de l’utilisation de nos sites web/applications, nous nous appuyons également sur Google Analytics(info) ou Hotjar(info), qui utilisent également des cookies à cette fin.

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4. Comment refuser ou supprimer les cookies ?

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5. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier unilatéralement la politique en matière de cookies. Les modifications seront communiquées sur ce site web. Si, après l’adaptation, vous continuez à utiliser ce site web, la politique adaptée en matière de cookies sera d’application.

Cette politique en matière de cookies constitue le deuxième chapitre de la politique de confidentialité de PowerBee.